Le présent site est géré par la Direction des Services Techniques et Informatiques (DSTI). L'animation éditoriale et les mises à jour du site est assurée par la Direction de la Démocratie, des Citoyens et du Territoire, Service de la Médiation. Le webdesign a été conçu et développé par la Direction des Services Techniques et Informatiques (DSTI) qui assure la maintenance technique et l'hébergement.
DROITS D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU
Tous les contenus présents sur le
Site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès
lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article
L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette
affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article
L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2).
LES DIFFÉRENTS CONTENUS PRÉSENTS SUR LE SITE
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source.
De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c'est à dire que les pages du Site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assortie de :
DONNÉES PERSONNELLES
Consultez les termes des engagements de la Ville de Paris concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.